La gouvernance

inauguration ensas

Gouvernance de l’ENSAS telle que définie dans le décret n°2018-109 du 15 février 2018.

[DÉLIBÈRE SUR et/ou DÉLÈGUE AU DIRECTEUR]
Contrat pluriannuel ENSAS - ministère de la Culture ; conventions ; budget ; jurys ; règlement intérieur ; règlement des études ; stratégie immobilière ; adhésion à des groupements ; programmes d’enseignement ; demandes d’accréditation et d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux ou des titres réglementés ; évaluations préalables à ces demandes, création de diplômes ou certifications ; conditions d’admission des étudiants, etc. 

Le directeur

Il assure, conformément aux orientations définies par le Conseil d’Administration, la direction et la gestion de l’établissement. Il a autorité sur l’ensemble des services et des personnels.

COMITÉ TECHNIQUE (CT)

Instance de concertation, le CT est consulté sur les questions générales d’organisation des services, du travail et de la formation des agents, et plus précisément sur :

  • des problèmes généraux d’organisation ;
  • les conditions de fonctionnement générales ;
  • les questions de santé et de sécurité (en collaboration avec le CHSCT), etc.
COMITÉ D’HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT)

À titre d’organe consultatif, le CHSCT est composé de représentants de la direction et du personnel auxquels s’ajoutent, sur invitation, le médecin du travail des étudiants et l’inspecteur de l’hygiène et de la sécurité du Ministère de la Culture et de la communication.

CONSEIL PÉDAGOGIQUE ET SCIENTIFIQUE (CPS)

Le conseil pédagogique et scientifique est compétent pour débattre des orientations stratégiques de l’école en matière de formation, de vie étudiante et de recherche.
Il est présidé par le président de la CFVE (commission des formations et de la vie étudiante). Le directeur ou son représentant y assiste avec voix consultative.

Il comprend les deux commissions suivantes :

LA COMMISION DE LA FORMATION ET DE LA VIE ÉTUDIANTE (CFVE)

[FORMULE AVIS ET/DU PROPOSITIONS SUR]

Toutes questions relatives à l’organisation des études et à l’offre de formation, et aux conditions de vie et de travail des étudiants.
[PRÉPARE ET PROPOSE DES MESURES SUR]
Organisation des programmes et leur évaluation ; conditions d’admission et d’orientation, d’évaluation et de validation des connaissances et études ; poursuite d’études et insertion professionnelle ; développement de l’enseignement sous forme numérique et des outils ; cadre de vie et de travail des étudiants, etc.

LA COMMISSION DE LA RECHERCHE (CR)

[FORMULE AVIS ET/DU PROPOSITIONS SUR]

Toutes les questions relatives à l’organisation de la recherche et à la valorisation de ses résultats.
[FORMULE AVIS ET/DU PROPOSITIONS SUR]
Organisation et évaluation des unités de recherche ; répartition des services ; articulation recherche et formation ; développement de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle, etc.

Rapports d'activité :
  • Rapports d'activités
    Rapport d'activités 2018
    RA2018 OK

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  • Rapports d'activités
    Rapport d'activités 2017
    PUBLICATION PFE 2017web

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  • Rapports d'activités
    Rapport d'activités 2016
    Rapport Activite 2016

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  • Rapport d'activités 2015
    Rapport Activite 2015

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  • Rapports d'activités
    Rapport d'activités 2014
    RA 2014

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